• MA-ARP-2024-038- Temporaire - Autorisation d'occupation du domaine public - Esplanade Languedocienne - Club de pétanque de Saint Clément de Rivière
• ?MA-ARP-2024-037 - Temporaire - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Spectacle Ut'o pic Jazz - Association Arte et plaisir
• MA-ARP-2024-036- Temporaire - Réhausse de chambre télécom enterrée - rue de coulondres - SOGETREL - RHTP - ORANGE
• MA-ARP-2024-035- Temporaire - Travaux raccordement et branchement ENSIO- 805 rue du Ravin d'Embarre - CESML
• MA-ARP-2024-034-Temporaire- Travaux de bordures/Création de passage piéton-refection enrobé- Avenue de la Clastre- EIFFAGE
• MA-ARP-2024-033-Temporaire- travaux réseaux d'arrosages- CC Boulidou- rue de l'Ormeau- Place le Boulidou- EIFFAGE
• MA-ARP-2024-032- Temporaire- Travaux de réparation conduite Telecom- Rue de L'église- SOGETREL/RHTP/ORANGE
• MA-ARP-2024-031- Temporaire-Travaux branchement AEP ET EU-5 Bis clos des Amandiers- SAUR
• MA-ARP-2024-029- Temporaire - Autorisation d'occupation du Domaine Public - Le Boulidou se fait la Halle et Défilé du Camaval - Coeur de village/Boulidou - Service événementiel
• MA-ARP-2024-028- Temporaire - Travaux extension du réseau électrique et pose d'un compteur - rue des Chardonnerets - CESML / CONCEPT SERVICE MAINTENANCE
• MA-ARP-2024-027- Temporaire - Travaux extension du réseau d'éclairage public - 230 au 270 Avenue du Mas d'Olivet Travesset S.A.S. CITEOS
• MA-ARP-2024-026- Temporaire - Travaux extension du réseau d'éclairage public - 542 au 664 Avenue du Miradou- Travesset S.A.S. CITEOS
• MA-ARP-2024-025- Temporaire - Travaux d'extension du réseau d'éclairage public - 36 au 141 Avenue du Mas de Quarante - Travesset S.A.S. CITEOS
• MA-ARP-2024-024- Temporaire - Travaux extension du réseau d'éclairage public - 87 au 128 rue du Boulidou - Travesset S.A.S. CITEOS
• MA-ARP-2024-023- Temporaire - Création d'un réseau fibre - rue de la Mairie - EIFFAGE
• MA-ARP-2024-022- Temporaire - Travaux et reprise de l'enrobé - Boulevard des Sources - EIFFAGE
• MA-ARP-2024-021- Temporaire - Travaux de réparations de conduite télécom - Rue de la Mairie - SOGETREL - RHTP - ORANGE
• MA-ARP-2024-020 - Temporaire - Déménagement - 1 rue des écoles - Alexis Déménagements
• MA-ARP-2024-019 - Temporaire - Travaux de réparation de conduite télécom - Rue de la grange - SOGETREL - RHTP - ORANGE -
• MA-ARP-2024-018- Temporaire - Autorisation d'occupation du Domaine Public - Le Boulidou se fait la Halle - Parking du centre commercial du Boulidou - Service festivités
• MA-ARP-2024-017 - Temporaire - Autorisation d'occupation du Domaine Public - Boulodrome, Esplanade Languedocienne, Parking du Boulodrome - Club de pétanque de Saint Clément de Rivière
• MA-ARP-2024-016- Temporaire - Autorisation d'occupation du Domaine Public - Boulodrome, Esplanade Languedocienne, parking du Boulodrome - Club de pétanque de Saint Clément de Rivière
• MA-ARP-2024-015- Temporaire - Emménagement - 1 rue des écoles
• MA-ARP-2024-014- Temporaire - Entretien des espaces verts de la commune - ID VERDE
• MA-ARP-2024-013- Temporaire - Travaux de purge sur chaussée et enrobé - 780 et 795 boulevard du Grand Devois - EIFFAGE
• MA-ARP-2024-012- Temporaire - Travaux de purge sur chaussée - rue des blaireaux - EIFFAGE
• MA-ARP-2024-011-Temporaire-Travaux purge sur voirie- 112 Bd du Grand Devois- EIFFAGE
• MA-ARP-2024-010-Temporaire- Travaux de curage des fossés- chemin des Sauces, rue Vignebelle, rue Hélios, Chemin de Piedlong, Mas de quarante
• MA-ARP-2024-009-Temporaire- Travaux de pose d'une cloture-Parc saint sauveur- CCPGPSL
• MA-ARP-2024-008- Temporaire-permission de voirie dépot d'un tas de compost- allée des peupliers
• MA-ARP-2024-007- Temporaire- permission de voirie-projection enduit sur mur de cloture- Brellier
• MA-ARP-2024-006- Temporaire - Intervention sur forage - Ecole maternelle la Source - SAUR
• MA-ARP-2024-005- Temporaire - Autorisation d'occupation du domaine public - Stand de prévention du CCFF - Parking du Boulidou
• MA-ARP-2024-004- Temporaire - Travaux de branchements AEP et EU - 120 rue des Chardonnerets - SAUR
• MA-ARP-2024-003- Temporaire - Prolongation travaux branchement AEP Hélénis - Avenue du Lez - SAUR
• MA-ARP-2024-002- Temporaire - Travaux de reconstruction d'un mur de clôture - Avenue de Saint Gély - TORRES FRERES
• MA-ARP-2024-001 - Temporaire - Travaux raccordement et branchement AEP - Avenue du Lez - SAUR

2023 ARCHIVE ARRETES DE POLICE - TRAVAUX & CIRCULATION

2022 ARCHIVE Arretes de police - travaux & circulation

• Arrêté municipal MA-ARE-2022-2010- Réglementation du stationnement et de la circulation sur la Rue Montée du Morastel.
• Arrêté municipal MA-ARE-2022-185 - Obligation légale de débroussaillement : passage à 100M pour les parcelles BL 59 et BZ 6.
  
• Arrêté municipal MA-ARE-2022-183 - Tranquillité et salubrité publique aux abords des voies publiques et privées des zones commerciales.
• Arrêté municipal MA-ARE-2022- 116 - Interdiction de circuler dans la totalité des forêts domaniales, pistes DFCI, et massifs boisés de la commune de Saint-Clément-de-Rivière
• Arrêté municipal MA-ARE-2022-063 - Réglementation de l'arrêt et du stationnement : Impasse des Frênes / Boulevard de la Lironde.
• Arrêté municipal MA-ARE-2022-012 - Réglementation du stationnement sur les emplacements réservés aux véhicules en recharges électriques : Parking du CC du Boulidou.
• Arrêté municipal MA-ARE-2021-136 - Réglementation de stationnement et circulation parking Cc boulidou marché hebdomadaire du jeudi et dimanche
• Arrêté municipal MA-ARE-2021-122 - Réglementation permanente du stationnement et de la circulation dans l'Impasse des Eglantiers.
• Arrêté municipal MA-ARE-2021-094 - Réglementation de la circulation et du stationnement et cheminement piéton : Boulevard du Grand Devois et Rue des 7 chênes, Boulevard de la Colline.
• Arrêté municipal MA-ARE-2021-092 - Zone de rencontre secteur Allée des Tennis et nouveau cimetière.
• Arrêté municipal MA-ARE-2021-014 - Réglementation de la circulation des PL de + de 3.5 Tonnes sur l'Avenue du Lez.
• Arrêté municipal MA-ARE-2021-176 - Réglementation de la circulation des PL de + de 3.5 Tonnes sur le Chemin de Val de la Lironde et Cantagrils.
• Arrêté municipal MA-ARE-2020-152 - Réglementation de la circulation et du stationnement et places PMR : Avenue de la Clastre et Boulevard des Sources et Parking du CC du Boulidou.
• Arrêté municipal MA-ARE-2020-90 - Interdiction de détention, d'utilisation, de dépôt et d'abandon de cartouches de protoxyde d'azote sur le domaine public
• Arrêté municipal MA-ARE-2020-084- Réglementation de la circulation et du stationnement : Rue des Genêts, CC Trifontaine, CC Castorama.
• Arrêté municipal MA-ARE-2020-076 - Interdiction de consommation d'alcool sur la voie publique.
• Arrêté municipal MA-ARE-2020-052 - Interdiction permanente sur tout le territoire communal de la pratique du camping sauvage, bivouac et feux de camps en plein air.
• Arrêté municipal MA-ARE-2021-42- Interdiction de pêcher dans les bassins du coeur de ville
• Arrêté municipal MA-ARE-2019-102 - Réglementation du démarchage sur la commune
• Arrêté municipal MA-ARE-2017-18 - Réglementation affichage sur la commune
• Arrêté municipal du 12-02-98 - Nuisances Sonores
• Arrêté municipal du 03-03-1993 - Activités moto et moto_cross sur la commune
• Arrêté MA-ARE-2023-013 Animation musicale et restauration Les jeudis rosés Domaine Puech
• Arrêté n°MA-ARE-2023-015 (2éme) Animation musicale et restauration Les jeudis roses Domaine Puech
• MA-ARE-2023-019 Délégation concernant les opérations funéraires réalisées par les agents de police municipale M Salvan André

Arrêtés d'Urbanisme

• MA-ARE-2022-198 Ouverture au public du magasin INTERSPORT le 23 11 2022
• MA-ARE-2023-012 Ouverture public du magasin LA HALLE
• MA-ARE-2023-025 Arrêté d'ouverture extension clinique STER et pole SSR AURORES.
• MA-ARE-2023-029 Arrete d'alignement parcelle BR 127 - Boulevard des alouettes Boulevard de la Lironde
• MA-ARE-2023-030 Arrête d'alignement - Parcelles BS n86-88 et la voirie Avenue du Pin Parasol
• MA-ARE-2023-035 Lotissement Hélène de Savoie n.PA03424721M001 - Vente des lots par anticipation
• MA-ARE-2024-003 Arrêté d'alignement - Parcelle CC n.63 et la voirie Montée de Morastel

Arrêtés administration générale

• MA-ARE-212 à 223 Délégations de fonctions et de signatures élus
• MA-ARE-2022-229 Délégation de fonctions police funéraire
• MA-ARE-2022-228 arrêté des ouvertures dominicales 2023
• MA-ARE-2022-233 Nomination des membres du conseil d'administration du CCAS
• MA-ARE-2023-008 Arrêté clôture ADS 2023
• MA-ARE-2023-009 Arrêté ADS 2023
• MA-ARE-2023-016 Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Marcel TARDIEU, 2ème Adjoint
• MA-ARE-2023-020 Autorisation individuelle de Stationnement d'un taxi
• MA-ARE-2023-021 Fin de délégation d'Officier d'Etat Civil Monsieur GERMAIN Patrice
• MA-ARE-2023-022 Fin de délégation de signature de Monsieur GERMAIN Patrice
• MA-ARE-2023-023 Délégation de fonction d'Officier d'Etat Civil - Mme ALLAL AZELARAB Louisa
• MA-ARE-2023-024 Délégation de signature - Mme ALLAL AZELARAB Louisa
• MA-ARE-2023-026 Autorisation de stationnement de taxi sur la commune
• MA-ARE-2023-027 Autorisation individuelle de stationnement d'un taxi
• MA-ARE-2023-028 Delegation exceptionnelle celebration mariage - M MERCIER Francois
• MA-ARE-2023-031 Acte modificatif d'une regie de recettes - Regie 18304 - Centre de loisirs
• MA-ARE-2023-032 Acte modificatif d'une regie de recettes - Regie 18305 - Animation Festivites
• MA-ARE-2023-033 Acte modificatif d'une regie de recettes - Regie 18302 - Cantine Garderie
  
• MA-ARE-2023-036 Derogation collective a la regle du repos dominical des salaries 2024
• MA-ARE-2024-DRH-001 Portant nomination des agents recenseurs du recensement de la population 2024
• MA-ARE-2024-001 commissionnement en urbanisme de Madame ALLIER Caroline, Brigadier-Chef-Principal de Police Municipale
• MA-ARE-2024-002 commissionnement en urbanisme de Monsieur DE KONING Guillaume, Brigadier-Chef-Principal de Police Municipale
• MA-ARE-2024-005 Cloture d'une régie de recettes
• MA-ARE-2024-006 Modification de l'autorisation de stationnement (ADS) de taxi n.2 pour changement de vehicule