Délibérations prises en conseil municipal du 16 avril 2025

MA-DEL-2025-30 Adhesion au Cerema (Centre d'etudes et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilite et l'amenagement)

MA-DEL-2025-31 Vente des terrains du Patus, ajout d'une clause suspensive sur l'avant contrat et le contrat de vente

MA-DEL-2025-32 Adoption du projet d'etablissement de la creche municipale + Annexe Projet d'etablissement de la creche municipale

MA-DEL-2025-33 VILLE - Approbation du Compte de Gestion 2024 + CG VILLE 2024 DEFINITIF NON SIGNE + CG VILLE 2024 DEFINITIF_page signature

MA-DEL-2025-34 CAMPUS DE BISSY -SPIC - Approbation du Compte de Gestion 2024 + CG BISSY 2024 DEFINITIF NON SIGNE + CG BISSY 2024 DEFINITIF_page signature

MA-DEL-2025-35 PARKINGS MUNICIPAUX - SPIC - Approbation du Compte de Gestion 2024 + CG PARKINGS 2024 DEFINITIF NON SIGNE + CG PARKINGS 2024 DEFINITIF_page signature

MA-DEL-2025-36 VILLE - Approbation du Compte Administratif 2024 + MAQUETTE CA 2024 VILLE non signée + MAQUETTE CA 2024 VILLE pages signatures + NOTE DE PRESENTATION SYNTHETIQUE CA 2024 BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES

MA-DEL-2025-37 CAMPUS DE BISSY- SPIC - Approbation du Compte Administratif 2024 + MAQUETTE CA 2024 BISSY non signée + MAQUETTE CA 2024 BISSY pages signatures + NOTE DE PRESENTATION SYNTHETIQUE CA 2024 BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES

MA-DEL-2025-38 PARKINGS MUNICIPAUX- SPIC - Approbation du Compte Administratif 2024 + MAQUETTE CA 2024 PARKINGS non signée + MAQUETTE CA 2024 PARKINGS pages signatures + NOTE DE PRESENTATION SYNTHETIQUE CA 2024 BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES

MA-DEL-2025-39 VILLE - Affectation du resultat de fonctionnement exercice 2024

MA-DEL-2025-40 CAMPUS DE BISSY - SPIC - Affectation du resultat d'exploitation exercice 2024

MA-DEL-2025-41 PARKINGS MUNICIPAUX - SPIC - Affectation du resultat d'exploitation exercice 2024

MA-DEL-2025-42 VILLE - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2025 + VILLE_BS 2025_MAQUETTE BUDGETAIRE + VILLE_BS 2025_MAQUETTE BUDGETAIRE_pages signatures

MA-DEL-2025-43 BISSY - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2025 + BISSY_BS 2025_MAQUETTE BUDGETAIRE + BISSY_BS 2025_MAQUETTE BUDGETAIRE_pages signatures

Délibérations prises en conseil municipal du 19 mars 2025

MA-DEL-2025-19 Approbation du proces-verbal du conseil municipal du 19 fevrier 2025

MA-DEL-2025-20 Precision de la date d'effet du renouvellement de la convention triennale pour la tarification sociale a la cantine

MA-DEL-2025-21 Acquisition de la parcelle BL 08

MA-DEL-2025-22 Acquisition des parcelles AN 15 et AN 16

MA-DEL-2025-23 Acquisition de 1300m2 sur la parcelle CC 75

MA-DEL-2025-24 Deplacement et creation zone memorielle + annexe implantation

MA-DEL-2025-25 Participation a l'appel d'offres de renouvellement des contrats d'assurance des risques statutaires du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Herault (CDG 34)

MA-DEL-2025-26 Adoption de la charte d'utilisation des ressources du systeme d'information de la Commune + charte informatique

MA-DEL-2025-27 Admission en non-valeur de creances irrecouvrables - Annee 2025

MA-DEL-2025-28 Renouvellement de l'adhesion a l'Association des Maires de France (AMF) pour l'annee 2025

MA-DEL-2025-29 Attribution des subventions aux associations pour l'annee 2025

Délibérations prises en conseil municipal du 19 février 2025

MA-DEL-2025-16 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22 janvier 2025

MA-DEL-2025-17 Mandat de réalisation confie a Territoire 34 pour le projet de refonte du groupe scolaire + Contrat de mandat pour la refonte du groupe scolaire de St Clément

MA-DEL-2025-18 Approbation de la déclaration de projet du pole médical et paramedical emportant mise en comptabilite du PLU

Délibérations prises en conseil municipal du 22 janvier 2025

MA-DEL-2025-01 Approbation du PV du dernier conseil municipal du 11 12 24

MA-DEL-2025-02 Tarification sociale à la cantine Ajustement des seuils des Quotients Familiaux

MA-DEL-2025-03 Convention pour la mise a disposition d'un cinémomètre à la Commune de St Clément de Rivière + annexe

MA-DEL-2025-04 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'alimentation en eau potable 2023 + annexe

MA-DEL-2025-05 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2023 + annexe

MA-DEL-2025-06 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif 2023 + annexe

MA-DEL-2025-07 Projet FDI sur le secteur BISSY ll - Cession du lot 1b a FDI et faculté de substitution

MA-DEL-2025-08 Mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (PLU) avec une déclaration de projet Fontanelles

MA-DEL-2025-09 Autorisation de céder les terrains du Patus

MA-DEL-2025-10 convention de partenariat avec association de prévention spécialisée 34 + annexe

MA-DEL-2025-11 Avenant n2 - Marche Entretien des espaces verts - Augmentation du montant

MA-DEL-2025-12 Contrôle des aires de jeux + annexe

MA-DEL-2025-13 Demande de fonds de concours 2025 auprès de la CCGPSL - Construction d'un abri bus avenue de la Clastre

MA-DEL-2025-14 Rénovation - extension de la Mairie - Demande de subvention + annexe

MA-DEL-2025-15 Transfert de la compétence Maitrise de la demande en énergie

Délibérations 2024

Délibérations 2023

Délibérations 2022